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Brevet européen · EP4054769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054769
- Numéro de demande
- EP20789550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/14 (2006.01)B05B 15/40 (2018.01)
- Priorité
- EP 19207343 06.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077990 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/089263 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
RENSTAD, Rasmus
131 28 Nacka Strand, SE
SÄLL, Daniel
131 28 Nacka Strand, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.