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Brevet européen · EP4054770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054770
Numéro de demande
EP20883950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 12/24 (2018.01)
B65B 11/02 (2006.01)
B65H 16/00 (2006.01)
B65B 41/12 (2006.01)
Priorité
AU 2019101365 06.11.2019
AU 2019261736 06.11.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/051100 13.10.2020
Publication PCT
WO2021/087550 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Farrell, Matthew

Brisbane, Queensland 4171, AU

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Farrell, Matthew

Brisbane, Queensland 4171, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.