WERTDOKUMENT
Brevet européen · EP4054854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4054854
- Numéro de demande
- EP20806933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019007696 06.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025482 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/089184 14.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
DORFF, Giselher
83607 Holzkirchen, DE
GEBAUER, Christoph
80804 München, DE
TEUFEL, Björn
83700 Weißach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.