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Brevet européen · EP4054928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054928
Numéro de demande
EP20801386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63B 21/48 (2006.01)
B63H 25/50 (2006.01)
Priorité
GB 201915988 04.11.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/052763 02.11.2020
Publication PCT
WO2021/089989 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

NEWBY, Simon Phillip

Barrow -in- Furness Cumbria LA14 1AF, GB

DOBB, Jason Michael

Barrow -in- Furness Cumbria LA14 1AF, GB

RITCHIE, David Charles Alexander

Barrow -in- Furness Cumbria LA14 1AF, GB

COWLEY, Adam Benedict Bruce

Barrow -in- Furness Cumbria LA14 1AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.