SCHLIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4054947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4054947
Numéro de demande
EP19801669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
14 sept. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/025386 07.11.2019
Publication PCT
WO2021/089103 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

RÜCKERT, Andreas

94160 Ringelai, DE

KÖNIGSEDER, Bruno

94133 Röhrnbach, DE

FREY, Daniel

94143 Grainet, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.