COMPOSITION DE RÉSINE D'ÉPOXYDE COMPRENANT UN ÉPOXYDE D'ISOSORBIDE ET SON UTILISATION POUR STABILISER UN MATÉRIAU FIBREUX OU POREUX

Brevet européen · EP4055078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055078
Numéro de demande
EP20816277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 59/22 (2006.01)
C08G 59/26 (2006.01)
C08G 59/32 (2006.01)
C08G 59/38 (2006.01)
Priorité
FR 1912571 08.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052012 05.11.2020
Publication PCT
WO2021/089954 14.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Roquette Frères

ROQUETTE FRERES

1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SAINT-LOUP, René

59160 LOMME, FR

SAHUT, Audrey

62136 Lestrem, FR

CASTANIER, Marianne

48300 Langogne, FR

FESQUET, François

30100 Ales, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.