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Brevet européen · EP4055280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055280
Numéro de demande
EP20824437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
B23K 26/28 (2014.01)
Priorité
DE 202019004569 U 08.11.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/000269 06.11.2020
Publication PCT
WO2021/089071 14.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 26 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2025

  4. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

BUETER, Josef

49733 Haren/Altenberge, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.