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Brevet européen · EP4055281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055281
- Numéro de demande
- EP20824438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F15B 15/14 (2006.01)B23K 26/282 (2014.01)B23K 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019004568 U 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/000270 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/089072 14.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 24 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
BUETER, Josef
49733 Haren/Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.