INSTALLATION DE COMBUSTION
Brevet européen · EP4055325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055325
- Numéro de demande
- EP20804185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F23G 5/50 (2006.01)F23L 1/02 (2006.01)F23L 3/00 (2006.01)F23B 30/08 (2006.01)F23B 30/10 (2006.01)F23G 5/00 (2006.01)F23G 7/10 (2006.01)F23L 13/00 (2006.01)F23M 9/02 (2006.01)F23B 60/02 (2006.01)F23N 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912553 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081067 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/089672 14.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 11 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
ASSILO, Michel
84740 Velleron, FR
TABARIES, Frank
83430 Saint Mandrier sur Mer, FR
RICCI, Louis
13830 Roquefort la Bedoule, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.