BLITZDÜSENANORDNUNG
Brevet européen · EP4055337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055337
- Numéro de demande
- EP20811098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F26B 3/12 (2006.01)B05B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201962933156 P 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060429 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090238 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 22 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Capsugel Belgium NV, Rijksweg 11, 2880 Bornem, Belgique → Lonza Sales AG, Münchensteinerstrasse 38, 4052 Basel
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
DUGAN, John
2880 Bornem, BE
HAM, Randy
2880 Bornem, BE
PRATHER, Cody
2880 Bornem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.