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Brevet européen · EP4055440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055440
- Numéro de demande
- EP20884623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02C 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201962930783 P 05.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051455 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/087601 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Sheldon, Brent
Miami Beach, Florida 33139, US
Inventeur
BROUSSEAU, JR., Guy
Québec J3M 0A5, CA
SHELDON, Brent
Miami Beach, FL 33139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.