CADRAN A BILLES
Brevet européen · EP4055447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055447
- Numéro de demande
- EP20799738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 45/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19207240 05.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081092 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/089681 14.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 22 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
GOYET, Damien
68480 Winkel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.