PROCEDE DE GESTION D'UNE INTERFACE D'AFFICHAGE

Brevet européen · EP4055449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055449
Numéro de demande
EP20796848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04G 9/00 (2006.01)
G04G 17/04 (2006.01)
G04G 99/00 (2010.01)
G06F 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 19208052 08.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080565 30.10.2020
Publication PCT
WO2021/089437 14.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 14 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FRANZI, Edoardo

1400 Cheseaux-Noréaz

KOLLER, Jean-Marc

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.