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Brevet européen · EP4055568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055568
Numéro de demande
EP20793705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 19/20 (2011.01)
Priorité
EP 19207149 05.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079864 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/089340 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

VAREKAMP, Christiaan

5656 AE Eindhoven, NL

VAN GEEST, Bartholomeus, Wilhelmus, Damianus

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.