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Brevet européen · EP4055573 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055573
Numéro de demande
EP20797142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G08B 25/01 (2006.01)
G16H 10/60 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
H04W 4/90 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G08B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 19306434 06.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080644 02.11.2020
Publication PCT
WO2021/089463 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

SANOFI

54 rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

KLEMM, Thomas

65926 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.