HALTER FÜR UMWELTKONTROLLMATERIAL
Brevet européen · EP4055625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055625
- Numéro de demande
- EP20885035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H10P 72/10 (2026.01)
- Priorité
- US 201962932748 P 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/059431 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/092396 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
STEFFENS, Jason Todd
Shakopee, Minnesota 55379, US
HARRIS, Andrew
Minneapolis, Minnesota 55410, US
ZABKA, Michael C.
New Prague, Minnesota 56071, US
LYMBURN, Bryant L.
Coon Rapids, Minnesota 55433, US
LUNDGREN, B. Jorgen
Gomersal Yorkshire BD19 4UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.