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Brevet européen · EP4055770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4055770
- Numéro de demande
- EP20804655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04B 10/118 (2013.01)H04L 9/08 (2006.01)H04B 10/70 (2013.01)
- Priorité
- GB 201916311 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052826 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090025 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
CHILDE, Barry
Seaford, Sussex, BN25 2QB, GB
BESTWICK, David
Great Baddow, Essex, CM2 7HY, GB
WILLIAMS, David
Horsham, Sussex, RH13 6TL, GB
YEOMANS, Andrew James Victor
Tring, Hertfordshire, HP23 5PL, GB
IQBAL, Omar
Petersfield, Hampshire, GU31 4HN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.