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Brevet européen · EP4055788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055788
Numéro de demande
EP20796749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 25/03 (2006.01)
H04L 27/156 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
Priorité
US 201962932721 P 08.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079548 21.10.2020
Publication PCT
WO2021/089322 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 14 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

KNUDSEN, Niels Ole

3540 Lynge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.