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Brevet européen · EP4055899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4055899
Numéro de demande
EP19951582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
14 sept. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 76/28 (2018.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/116583 08.11.2019
Publication PCT
WO2021/087950 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza, Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

MA, Xiaoying

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

XU, Jun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

CHEN, Mengzhu

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

WU, Hao

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

GUO, Qiujin

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

MA, Xuan

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

PENG, Focai

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.