TABLE À RALLONGE CENTRALE

Brevet européen · EP4056070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056070
Numéro de demande
EP22158334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2022
Publié
14 sept. 2022
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47B 1/08 (2006.01)
A47B 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 2102443 12.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 30 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

LAFUMA MOBILIER SAS

Lafuma Mobilier SAS

6 rue Victor Lafuma, 26140 Anneyron, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

NELTNER, Jean-Baptiste

69230 SAINT GENIS LAVAL, FR

PERNET, Jean-Noël

01430 CONDAMINE LA DOYE, FR

ROANI, Corrado

26210 MANTHES, FR

BENARD, Jean-Charles

83560 RIANS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.