SITZMÖBEL
Brevet européen · EP4056072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056072
- Numéro de demande
- EP21162303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47C 7/02 (2006.01)A47C 7/50 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Titulaire
Schmidt, Thomas
01731 Kreischa, DE
Inventeur
Schmidt, Thomas
01731 Kreischa, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.