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Brevet européen · EP4056105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056105
- Numéro de demande
- EP22168031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2012
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/155 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 201161569287 P 11.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Mountain View, CA 94040, US
Oakland, CA 94610, US
San Francisco, CA 94133, US
San Francisco, CA 94117, US
Alamo, CA 94507, US
Hayward, CA 94541, US
Castro Valley, CA 94522, US
San Carlos, CA 94070, US
San Francisco, CA 94611, US
Sunnyvale, CA 94086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.