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Brevet européen · EP4056119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056119
- Numéro de demande
- EP19951264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2019
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/28 (2021.01)A61B 5/318 (2021.01)A61B 5/291 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043410 06.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/090385 14.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
KUWABARA, Kei
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TOKURA, Akio
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
MATSUOKA, Hiroto
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
ISHIHARA, Takako
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
OGASAWARA, Takayuki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
HASHIMOTO, Yuki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
MATSUNAGA, Kenichi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
WADA, Toshiki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TOGO, Hiroyoshi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.