ZAHNÄRZTLICHES WERKZEUG

Brevet européen · EP4056143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056143
Numéro de demande
EP21213914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
14 sept. 2022
Délivré
14 août 2024
Radié
7 mai 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
EP 16153496 29.01.2016
Divisionnaire de
EP19186061
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.05.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.