DCR3-VARIANTE
Brevet européen · EP4056232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056232
- Numéro de demande
- EP20864177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61P 29/00 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)C07K 14/715 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C07K 19/00 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019167728 13.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034444 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/049606 18.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
KANAI Akiko
Tokyo 100-0004, JP
HOSOMI Hitomi
Tokyo 100-0004, JP
YONEZAWA Sakiko
Tokyo 100-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.