DCR3-VARIANTE

Brevet européen · EP4056232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056232
Numéro de demande
EP20864177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
C07K 14/715 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
C07K 19/00 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
A61K 38/16 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019167728 13.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034444 11.09.2020
Publication PCT
WO2021/049606 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 15 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

KANAI Akiko

Tokyo 100-0004, JP

HOSOMI Hitomi

Tokyo 100-0004, JP

YONEZAWA Sakiko

Tokyo 100-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.