OBERFLÄCHENBEHANDLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4056315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056315
- Numéro de demande
- EP22160178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B24C 1/08 (2006.01)B24C 11/00 (2006.01)C22C 1/04 (2023.01)B22F 10/66 (2021.01)B33Y 40/20 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021036443 08.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 11 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Tsuji, Toshiya
Nagoya-shi, Aichi, 450-6424, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.