ROBOTERSTEUERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4056330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056330
Numéro de demande
EP20885590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019200787 05.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/039672 22.10.2020
Publication PCT
WO2021/090693 14.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

IWATANI, Masayoshi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NAKATA, Hiroyuki

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

UEDA, Hiroyoshi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

HASHIMOTO, Atsumi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

HONUCHI, Yasuyoshi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

YAMAMOTO, Ryosuke

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.