CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP4056334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056334
- Numéro de demande
- EP20885531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25J 13/02 (2006.01)A61B 34/32 (2016.01)A61B 34/35 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)B25J 9/16 (2006.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019202762 07.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041310 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090868 14.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Yasuhiko
Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.