FRACHTTANKEINHEIT UND SCHIFF
Brevet européen · EP4056460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056460
- Numéro de demande
- EP20906698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 25/16 (2006.01)F17C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019238408 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048029 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132277 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
TAKADA Ryusuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
WATANABE Michihisa
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
TERADA Shin
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.