CHEMIKALIENZUFUHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4056480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056480
- Numéro de demande
- EP20900101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 1/30 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)G07F 11/62 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019225239 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043460 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/117469 17.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
UETA, Toshiaki
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
AZUMA, Takeshi
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.