COMMANDE D'OUVERTURE INTÉRIEURE PERFECTIONNÉE

Brevet européen · EP4056794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056794
Numéro de demande
EP22161509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2022
Publié
14 sept. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 81/64 (2014.01)
E05B 85/12 (2014.01)
E05B 81/76 (2014.01)
E05B 81/90 (2014.01)
Priorité
FR 2102371 11.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Akwel Vigo Spain SL

Camino del Caramuxo 37 - 39, 36213 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

VAZQUEZ CARBALLO, Oscar José

36201 Vigo, ES

GARCIA RODRIGUEZ, Julio

36003 Pontevedra, ES

COUTO MAQUIEIRA Javier, Delmiro

36157 Pontevedra, ES

PAMPIN AGRA, Oscar

36205 Vigo Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.