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Brevet européen · EP4056855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056855
Numéro de demande
EP20885131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
F04D 29/08 (2006.01)
Priorité
JP 2019200923 05.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/040332 27.10.2020
Publication PCT
WO2021/090738 14.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Edwards Japan Limited

1078-1 Yoshihashi, Yachiyo-shi, Chiba 276-8523, JP

Inventeur

TAKAI Yoshiyuki

Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP

MIWATA Tooru

Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.