LINSENKOMPONENTE UND SIGNALANZEIGELAMPE

Brevet européen · EP4056891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4056891
Numéro de demande
EP20954078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
17 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21Y 115/10 (2016.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21W 111/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/035077 16.09.2020
Publication PCT
WO2022/059092 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

PATLITE CORPORATION

Patlite Corporation

4-1-3, Kyutaromachi Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

Inventeur

TONE, Yusuke

Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

SHIGEMATSU, Daisuke

Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.