STROMÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4056979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4056979
- Numéro de demande
- EP21763490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2021
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/3296 (2016.01)G01M 3/18 (2006.01)G01M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020037676 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000265 07.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/176835 10.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Manabu
Tokyo 107-8414, JP
KATOU, Masaya
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.