PROZESSKARTUSCHE
Brevet européen · EP4057072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4057072
- Numéro de demande
- EP22160989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/00 (2006.01)G03G 5/147 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)G03G 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021038766 10.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
CANON KABUSHIKI KAISHA
OHTA-KU Tokyo 146-8501, JP
Inventeur
HIYAMA, Fumiyuki
Tokyo, 146-8501, JP
IWASAKI, Shuhei
Tokyo, 146-8501, JP
WATANABE, Hiroyuki
Tokyo, 146-8501, JP
NAKAMURA, Nobuhiro
Tokyo, 146-8501, JP
ISHIDA, Tomohito
Tokyo, 146-8501, JP
WATANABE, Shuntaro
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.