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Brevet européen · EP4057360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4057360
- Numéro de demande
- EP22159958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 14 sept. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10D 30/01 (2025.01)H10D 30/60 (2025.01)H10D 30/65 (2025.01)H10D 30/67 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 64/27 (2025.01)H10D 62/13 (2025.01)H10D 64/00 (2025.01)H01L 21/762 (2006.01)
- Priorité
- US 202117199153 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
Zhang, Zhihong
5656 AE Eindhoven, NL
Wu, Yujing
5656 AG Eindhoven, NL
Rodriquez, Pete
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.