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Brevet européen · EP4057365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4057365
Numéro de demande
EP22170649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2020
Publié
14 sept. 2022
Délivré
12 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 50/01 (2023.01)
G11C 11/15 (2006.01)
Priorité
CN 201910688355 29.07.2019
Divisionnaire de
EP20169339
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

WANG, Hui-Lin

Taipei City 108, TW

WANG, Yu-Ping

Hsinchu City 300, TW

WENG, Chen-Yi

New Taipei City 220, TW

HSIEH, Chin-Yang

Tainan City 704, TW

LEE, Yi-Hui

Taipei City 106, TW

LIU, Ying-Cheng

Tainan City 726, TW

SHIH, Yi-An

Changhua County 505, TW

TSENG, I-Ming

Kaohsiung City 852, TW

JHANG, Jing-Yin

Tainan City 710, TW

LIN, Chien-Ting

Tainan City 741, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.