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Brevet européen · EP4057489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4057489
Numéro de demande
EP22160841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
14 sept. 2022
Délivré
21 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/158 (2006.01)
G01R 31/389 (2019.01)
H02M 1/14 (2006.01)
H02J 1/06 (2026.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021038192 10.03.2021
JP 2021172293 21.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

KITAMURA, Nobuyuki

Toyota-shi, 471-8571, JP

ITO, Masayuki

Toyota-shi, 471-8571, JP

KANEKO, Tomohiko

Toyota-shi, 471-8571, JP

UMEHARA, Takahiro

Toyota-shi, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.