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Brevet européen · EP4057640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4057640
Numéro de demande
EP22159099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2022
Publié
14 sept. 2022
Délivré
29 janv. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 5/027 (2006.01)
H04R 1/32 (2006.01)
H04R 1/40 (2006.01)
H04R 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021038209 10.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Teac Corporation

TEAC Corporation

1-47 Ochiai, Tama-shi, Tokyo 206-8530, JP

Inventeur

Yoshimoto, Takuya

Tama-shi, 206-8530, JP

Toyono, Taishi

Tama-shi, 206-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.