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Brevet européen · EP4057824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4057824
- Numéro de demande
- EP20801321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 11/02 (2006.01)A23C 11/06 (2006.01)A23C 11/10 (2021.01)
- Priorité
- EP 19208395 11.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081796 11.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/094395 20.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.