REACTEUR D'HYDROLYSE D'HEXAFLUORURE D'URANIUM
Brevet européen · EP4058183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058183
- Numéro de demande
- EP20803617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 4/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912785 15.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082122 13.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/094575 20.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
PAILLOU, Patrick
26100 ROMANS, FR
MESONA, Bruno
26320 SAINT MARCEL LES VALENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.