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Brevet européen · EP4058272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058272
- Numéro de demande
- EP20803635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29C 65/82 (2006.01)B29C 53/58 (2006.01)B29C 53/80 (2006.01)F16L 1/16 (2006.01)F16L 11/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201916362 11.11.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052835 09.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/094718 20.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
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