BEHÄLTER ZUR LUFTFÖRDERUNG VON GÜTERN

Brevet européen · EP4058353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058353
Numéro de demande
EP20801309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 1/02 (2006.01)
Priorité
NL 2024246 15.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081756 11.11.2020
Publication PCT
WO2021/094368 20.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

ROSEILLIER, Alexis, Laurent, Sebastien

3544 MN UTRECHT, NL

VAN DORST, Henricus, Alphonsius, Cornelis

2614 LJ DELFT, NL

KOPERBERG, Barry, Willem, Ferdinand

1223 AA HILVERSUM, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.