NACHFÜLLKASSETTE
Brevet européen · EP4058381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058381
- Numéro de demande
- EP19805179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)B65F 1/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080950 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/093940 20.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Bavendiek, Kevin
49439 Steinfeld, DE
Inventeur
BAVENDIEK, Kevin
49439 Steinfeld, DE
LEHMANN, Robert
49439 Steinfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.