ABFALLBEHÄLTER
Brevet européen · EP4058382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058382
- Numéro de demande
- EP19806121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)B65F 1/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080945 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/093939 20.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Bavendiek, Kevin
49439 Steinfeld, DE
Inventeur
BAVENDIEK, Kevin
49439 Steinfeld, DE
LEHMANN, Robert
49439 Steinfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.