GLEICHSTROM-ELEKTROLICHTBOGENOFEN

Brevet européen · EP4058613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058613
Numéro de demande
EP19952194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
21 sept. 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C22B 9/20 (2006.01)
C22B 4/06 (2006.01)
C21C 5/52 (2006.01)
C22C 38/40 (2006.01)
C22C 38/28 (2006.01)
C21C 5/46 (2006.01)
C22B 5/04 (2006.01)
C22B 7/04 (2006.01)
C22C 33/04 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
C22C 38/06 (2006.01)
C22C 38/16 (2006.01)
C22C 38/20 (2006.01)
C22B 7/02 (2006.01)
C22C 38/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FI2019/050820 15.11.2019
Publication PCT
WO2021/094646 20.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

HURTTA, Matti

14200 Turenki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.