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Brevet européen · EP4058622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4058622
- Numéro de demande
- EP20803212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 21 sept. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C30B 11/12 (2006.01)B82Y 40/00 (2011.01)C30B 25/00 (2006.01)C30B 29/06 (2006.01)C30B 29/60 (2006.01)
- Priorité
- EP 19382996 13.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081963 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/094485 20.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 13 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 13.01.2026
- 29 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.12.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
VILATELA GARCÍA, Juan José
28906 Getafe, Madrid, ES
SCHÄUFELE, Richard Santiago
28906 Getafe, Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.