CÂBLE MULTI-TORONS À DEUX COUCHES AVEC COUCHE INTERNE GAINÉE À PÉNÉTRABILITÉ AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP4058627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058627
Numéro de demande
EP20817460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 1912767 15.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051996 05.11.2020
Publication PCT
WO2021/094675 20.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

GIANETTI, Alexandre

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

CHEVALLEY, Marianna

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.