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Brevet européen · EP4058635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058635
Numéro de demande
EP20820667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
US 201962934065 P 12.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/060259 12.11.2020
Publication PCT
WO2021/097105 20.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Inventeur

    Inventeur
    PFAFF, John, 3847 Santa Maria Ln, Bismarck, ND 58504, Etats-Unis d'Amérique, AGNEW, Dennis, 27901 Moffit Rd, Moffit, ND 58560, Etats-Unis d'Amérique → PFAFF, John, 3847 Santa Maria Ln, Bismarck, ND 58504, Etats-Unis d'Amérique, AGNEW, Dennis, 27901 Moffit Rd, Moffit, ND 58560, Etats-Unis d'Amérique, SAGASER, Matthew, Bismarck, ND 58503, Etats-Unis d'Amérique, HONEYMAN, Joel, Horace, ND 58047, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

DOOSAN BOBCAT NORTH AMERICA, INC.

Doosan Bobcat North America, Inc.

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078, US

Inventeur

PFAFF, John

Bismarck, ND 58504, US

AGNEW, Dennis

Moffit, ND 58560, US

SAGASER, Matthew

Bismarck, ND 58503, US

HONEYMAN, Joel

Horace, ND 58047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.