DISPOSITIF DE FIXATION D'UN DISQUE

Brevet européen · EP4058677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4058677
Numéro de demande
EP20799757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
21 sept. 2022
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/14 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
G04B 19/247 (2006.01)
Priorité
EP 19208899 13.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081189 05.11.2020
Publication PCT
WO2021/094197 20.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 25 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MOUCHE, Laurent

2714 Les Genevez

LAGORGETTE, Pascal

2502 Bienne

BALMER, Raphaël

2824 Vicques

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.